L’après-midi du 5 octobre 2023 sont organisées à la Mairie du XVe arrondissement des rencontres sur la science ouverte et son articulation avec la liberté académique et le droit d’auteur, sous le parrainage des sénateurs Laure Darcos et Pierre Ouzoulias, membres de la Commission Culture du Sénat et de l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST).

Ces rencontres visent à réunir les différentes parties prenantes, chercheurs, instituts de recherche, universités, bibliothèques, éditeurs, représentants des auteurs, juristes, pouvoirs publics et parlementaires, afin d’échanger sur les implications des politiques de science ouverte promues à l’échelle européenne comme en France (ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, CNRS…), notamment sur le droit d’auteur.

Dans cette perspective, une série d’intervenants discuteront sur ces différentes orientations et sur leur incidence sur les droits des chercheurs et sur l’exploitation paisible des œuvres par les éditeurs. Il s’agira de s’interroger sur l’articulation entre ces différentes pratiques, le régime du droit d’auteur, le principe de liberté académique et les modèles économiques.

Programme prévisionnel

14h30 – 14h35 : Accueil

14h35 – 14h50 : Mot de bienvenue de la FNPS, du SNE et de la SGDL

14h50 – 15h10 : Introduction

• Jean-Yves Mérindol, président-fondateur de Couperin, ancien président de l’ENS Cachan

15h10 – 16h10 : Table-ronde – Droit d’auteur et science ouverte : dimensions politico-juridiques et liberté académique

• Étienne Anheim, directeur des Éditions de l’EHESS
• Marin Dacos, Conseiller scientifique pour la science ouverte au ministère de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche
• Philippe Forest, écrivain et professeur de littérature à l’Université de Nantes
• Patrice Locmant, directeur général de la SGDL

16h10 – 16h35 : Pause

16h40 – 17h40 : Table-ronde – L’ouverture de la science : les modèles économiques de la bibliodiversité

• Sébastien Chevalier, chef du service de la coordination des stratégies de l’enseignement supérieur et de la recherche (MESR)
• Françoise Rousseau-Hans, Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives, coordinatrice du consortium Couperin
• Ghislaine Chartron, professeure en sciences de l’information et de la communication au CNAM, directrice de l’Institut national des techniques de la documentation
• Nathalie Huilleret, directrice générale France de Springer-Nature et présidente du Syndicat de la presse et d’édition de professions de santé

17h40 – 17h55 : Conclusions

• Jean-Philippe Mochon, Médiateur du livre

17h55 – 18h : Clôture

18h : Cocktail

Pour retrouver le déroulé de la journée et approfondir les réflexions sur la science ouverte, cliquez ici.