Le 1er juillet 2026, le SNE a lancé SCAPIN sa nouvelle « Solution Collective Anti-Piratage Numérique » afin de renforcer la lutte contre les sites diffusant illégalement des livres sous droits sans autorisation. Cette nouvelle approche repose sur une logique collective visant à gagner en efficacité face à l’évolution des pratiques de piratage.

Après plusieurs années d’un dispositif fondé sur la surveillance d’extraits de catalogues, la notification et le déréférencement des titres contrefaits, le SNE a choisi de concentrer son action sur les sites les plus actifs en matière de contrefaçon, fort des succès obtenus contre des plateformes telles que Z-Library et Japscan.

Le cœur de cette nouvelle stratégie consiste en trois phases : (1) la première étape est l’activation d’une veille permanente sur les sites contrefaisants. Cette approche permet de couvrir un périmètre beaucoup plus large, tous genres éditoriaux confondus et d’identifier les principaux sites pirates ciblant le secteur du livre ; (2) la deuxième étape vise à engager des actions précontentieuses contre les sites les plus nocifs ; (3) la troisième étape vise à recourir à des actions contentieuses contre ces sites dans le but d’en limiter, voire empêcher, l’accès.

L’action portera sur l’ensemble des catalogues et bénéficiera donc à tous les éditeurs avec la fermeture des sites contrefaisants les plus actifs.

En complément de ces actions précontentieuses et contentieuses, un service de notification pour retrait et déréférencement au titre est maintenu. Les éditeurs contribuant à SCAPIN pourront ainsi placer sous surveillance particulière un nombre de titres de leur catalogue, déterminé en fonction de leur niveau de participation au financement du dispositif.

Pour déployer cette nouvelle solution, le SNE s’est associé au prestataire Noticio, spécialisé dans la protection des contenus en ligne.

Le dispositif bénéficie également du soutien renouvelé de la Sofia, qui finance 50% du budget prévisionnel annuel de SCAPIN, confirmant ainsi son engagement aux côtés du SNE et des auteurs dans la lutte contre le piratage des œuvres.

Pour découvrir le fonctionnement de SCAPIN et ses modalités de participation, nous vous invitons à consulter la page dédiée sur notre site internet.

Enfin, un webinaire de présentation sera organisé le vendredi 25 septembre de 15h à 16h en visioconférence. Il sera l’occasion de présenter plus en détail le dispositif, de répondre à vos questions et d’échanger avec vous sur les enjeux de cette nouvelle stratégie de lutte contre le piratage.

S’inscrire au webinaire